Conditions générales de vente
onditions Générales de Vente (CGV) - Le Manège à Hobby Horses
1. Généralités
Les produits disponibles sur Le Manège à Hobby Horses sont vendus fermes. Un échange est possible uniquement après accord préalable de notre part, notamment en cas de problème de taille (par exemple pour les vêtements ou polos) et dans un délai maximum de 15 jours suivant la réception de l'article.
- Les articles en promotion ou en soldes ne peuvent être ni repris, ni échangés, ni remboursés.
- Tout retour doit être effectué à vos frais, sauf exception accordée par nos services.
- Les articles personnalisés ou commandés spécialement ne peuvent pas être repris ou échangés, si la commande a été exécutée conformément à votre demande.
- En cas de retour, un coefficient de diminution peut être appliqué si le produit est défraîchi ou détérioré.
- Les frais de port ne sont pas remboursés en cas de remboursement d’un article.
2. Propriété de la marchandise
La marchandise reste la propriété de Le Manège à Hobby Horses jusqu’au règlement intégral de la facture. Le client est tenu d’assurer la marchandise contre les risques (incendie, vol, inondation) à compter de la date d’expédition.
En cas de non-paiement ou de non-respect des conditions de vente, nous pouvons exiger le retour des produits, à vos frais, sans que cela n’annule la vente.
3. Prix
Les prix affichés sur le site sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiés en fonction des conditions économiques.
4. Enregistrement et annulation des commandes
Les commandes sont validées à réception du paiement complet. Le Manège à Hobby Horses se réserve le droit d’annuler une commande dans les cas suivants :
- Refus de paiement ou impayés.
- Faillite ou liquidation judiciaire du client.
- Changements dans les conditions légales ou structurelles du client.
Les articles en rupture de stock seront expédiés dès leur disponibilité, au tarif en vigueur à la date de livraison.
5. Conditions d’expédition
5.1. Expédition
Les frais de port sont à la charge du client, sauf disposition contraire précisée lors de la commande.
5.2. Transports
Les produits voyagent aux risques et périls du destinataire, même en cas de franco de port. En cas de casse ou d’avarie pendant le transport, nous ne pourrons être tenus responsables.
5.3. Réception des marchandises
À réception, il est de votre responsabilité de vérifier l’état des colis et de formuler des réserves auprès du transporteur en cas d’avarie. Ces réserves doivent être confirmées par courrier sous 48 heures.
6. Délais de livraison
Les délais de livraison sont indicatifs (de 7 jours à 15 jours ouvrés). Ils peuvent varier en cas de force majeure (grèves, épidémies, intempéries, etc.) ou de périodes spécifiques (congés, salons).
- Pour les articles personnalisés ou clubs, le délai est de 4 à 6 semaines.
7. Garantie
Nous déclinons toute responsabilité en cas de non-respect des instructions d’utilisation des produits. Toute réclamation liée à une usure anormale doit être formulée par écrit.
Les garanties éventuelles sont à la charge des fabricants et non de Le Manège à Hobby Horses, qui agit en tant que revendeur.
8. Dommages et intérêts
Notre responsabilité se limite aux engagements décrits dans ces CGV. Nous ne pouvons être tenus responsables pour :
- Dommages matériels ou corporels.
- Perte financière liée à l’utilisation de nos produits.
9. Conditions de paiement
Le paiement des factures s’effectue comptant à réception. En cas de retard, des pénalités de retard sont appliquées, calculées au taux légal en vigueur.
10. Contestations
En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du ressort de Pontoise.
11. Option Confort/Sérénité
L’option Confort/Sérénité, disponible lors de la validation du panier, vous permet de bénéficier de deux retours gratuits par commande en cas d’erreur de taille ou de produit. Cette option n’est pas valable pour les articles personnalisés. N’hésitez pas à nous contacter pour vérifier l’éligibilité de vos articles.